Conditions Générales de Vente (CGV) – Fox Edition

1. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent l’ensemble des ventes réalisées sur le site foxedition.fr, exploité par la micro‑entreprise Fox Edition. Elles s’appliquent à tous les produits proposés, notamment :

  • affiches et posters,
  • mugs,
  • gourdes et travel mugs,
  • bougies,
  • cahiers et papeterie,
  • ebooks et produits numériques téléchargeables.

Toute commande passée sur le site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.

2. Identité du vendeur

Fox Edition – Julien Vidal
Statut : Micro‑entreprise
Adresse : 160 route des Pyrénées 32260 Sansan
Email : contact@foxedition.fr
SIRET : 101763480 00015

3. Produits

Les produits proposés sont décrits avec la plus grande précision possible. Les visuels ne sont pas contractuels. Certains produits sont fabriqués à la demande via des partenaires professionnels.

Les ebooks et produits numériques sont fournis sous forme de fichiers téléchargeables (PDF, EPUB ou autres formats précisés sur la fiche produit).

4. Prix

Les prix des produits et services proposés sur le site Fox Edition sont indiqués en euros (€).
Conformément au régime fiscal de la micro‑entreprise, ils sont exprimés nets de taxe.

TVA non applicable – article 293 B du Code général des impôts (CGI)

Les prix affichés comprennent l’ensemble des frais liés à la création et à la mise à disposition des produits numériques.
Pour les produits physiques imprimés à la demande (Printify, Gelato), les frais de production et d’expédition sont calculés automatiquement au moment de la commande et ajoutés au prix final.
Le prix applicable est celui en vigueur au moment de la validation de la commande.
Fox Edition se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment, tout en garantissant au client l’application du prix affiché au moment de l’achat.

5. Commande

Le client passe commande en ligne via le site foxedition.fr. Toute commande vaut acceptation des présentes CGV. Le vendeur se réserve le droit d’annuler toute commande en cas de litige antérieur.

6. Paiement

Le paiement est sécurisé et peut être effectué via :

  • carte bancaire,
  • PayPal,
  • autres solutions proposées sur le site.

Les informations bancaires ne sont jamais stockées par Fox Edition.

7. Fabrication et livraison des produits physiques

Les produits physiques (affiches, mugs, gourdes, bougies, cahiers…) sont imprimés ou fabriqués à la demande par des partenaires professionnels. Les délais de livraison varient selon le pays et le type de produit.

Délais indicatifs :

  • France : 3 à 10 jours ouvrés,
  • Europe : 5 à 12 jours ouvrés,
  • International : 7 à 20 jours ouvrés.

Les frais de livraison sont indiqués lors de la commande.

8. Livraison des ebooks et produits numériques

Les ebooks et fichiers numériques sont livrés instantanément après paiement :

  • par email,
  • ou via un lien de téléchargement affiché après la commande.

Aucun envoi physique n’est prévu.

Compatibilité

Les formats disponibles sont précisés sur la fiche produit. Le client doit vérifier la compatibilité avec ses appareils.

9. Droit de rétractation

Produits physiques

Le client dispose d’un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation.

Cependant, les produits fabriqués à la demande ne peuvent être retournés que s’ils présentent un défaut ou une erreur d’impression.

Produits numériques (ebooks)

Conformément à la loi, le droit de rétractation ne s’applique plus dès lors que :

  • le client a accédé au lien de téléchargement, et
  • il a expressément renoncé à son droit de rétractation lors de la commande.

Aucun remboursement ne sera effectué après téléchargement.

10. Produits défectueux ou erreur d’impression

En cas de produit endommagé, défectueux ou non conforme, le client doit envoyer une photo du produit reçu dans un délai de 7 jours. Un remplacement ou un remboursement sera proposé.

11. Propriété intellectuelle

Tous les visuels, textes, illustrations, ebooks et designs présents sur le site sont la propriété exclusive de Fox Edition. Toute reproduction, partage, diffusion ou revente est strictement interdite.

Les ebooks sont fournis pour un usage strictement personnel.

12. Données personnelles

Les données collectées sont nécessaires au traitement des commandes. Elles sont traitées conformément à la Politique de Confidentialité disponible sur le site.

13. Cookies

Le site utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur. Pour plus d’informations, consultez la Politique de Cookies.

14. Droit applicable

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.

15. Contact

Pour toute question concernant ces CGV :
📧 contact@foxedition.fr